Dubure & Deverchère
Présentation de la marque Dubure & Deverchère
Déposée le 4 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Dubure & Deverchère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Dubure & Deverchère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dubure & Deverchère est expirée depuis le 4 août 2023.
MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533572 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24